Diagnostic technique global DTG
Diagnostic Technique Global
Le Diagnostic Technique Global permet d'assurer l'information des copropriétaires sur la situation générale de l'immeuble et d'envisager d'éventuels travaux mis en œuvre dans le cadre d'un plan pluriannuel de travaux. Ce dossier de diagnostic, a pour objectif de donner un état des lieux réglementaire, technique et énergétique de l’immeuble et fournira aux copropriétaires des pistes d’amélioration concernant la gestion et une priorisation des travaux à effectuer.
Que contient le DTG ?
Le diagnostic technique global (DTG) comporte :
- Une analyse de l'état apparent des parties communes et des équipements communs,
- Un état de la situation du syndicat des copropriétaires au regard de ses obligations légales et réglementaires,
- Une analyse des améliorations possibles concernant la gestion technique et patrimoniale de l'immeuble (état de l'immeuble),
- Un diagnostic de performance énergétique de l'immeuble ou un audit énergétique,
- Une évaluation sommaire du coût ainsi que la liste des travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble (notamment sur les 10 prochaines années).
Lors d’une mise en copropriété, le contenu du DTG doit être présenté à la 1re assemblée générale des copropriétaires qui suit sa réalisation.
Si le diagnostic démontre que des travaux sont nécessaires, le syndic doit inscrire à l'ordre du jour de l'assemblée générale qui suit sa réalisation :
- La question de l'élaboration d'un plan pluriannuel de travaux et les conditions générales de sa mise en œuvre.
Pour les copropriétés ayant déjà engagé un DPE ou un audit énergétique, un audit énergétique et architectural ou un audit global partagé, les documents produits seront toujours valables au 1er janvier 2017 et pourront s’intégrer au DTG.
